Mentions légales

_______________________________________________________

Raison sociale
ASSOCIATION DE GESTION DE L'ECOLE JEANNE D'ARC
15 RUE DU CHANOINE BRUN
68100 MULHOUSE

Tél : 03 89 45 36 31
Fax : 03 89 66 18 08

www.ejda.fr
www.ejda.com
www.ejda.org

 

Inscriptions au registre du commerce

SIRET : 778 952 085 000 26

ASSOCIATION A BUT NON LUCRATIF (LOI 1901) NON SOUMISE A LA TVA.

CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC L'ETAT SIGNE LE 15/06/1961.

SIEGE SOCIAL :
ASSOCIATION DE GESTION DE L'ECOLE JEANNE D'ARC
15 RUE DU CHANOINE BRUN - 68100 MULHOUSE

 

Hébergement

ECOLE JEANNE D'ARC
15 RUE DU CHANOINE BRUN - 68100 MULHOUSE

 

Reproduction

L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
Il est interdit de reproduire, représenter, transférer, distribuer, ou d'enregistrer tout ou partie de ces éléments, sous quelque forme que ce soit, sans l'accord préalable et écrit du Primaire - Collège - Lycée - BTS Jeanne d'Arc de Mulhouse.

_______________________________________________________